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Marques déposées par la société Syndicat des Energies du Département de l'Isère (SEDI
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Basilum
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Basilum
Syndicat des Energies du Département de l'Isère (SEDI), Syndicat mixte ouvert - collectivité publique

Numéro de dépôt :
4348137
Date de dépôt :
22/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2027
Basilum de Syndicat des Energies du Département de l\'Isère (SEDI

Présentation de la marque Basilum

Déposée par voie électronique le 22 mars 2017 par la société Syndicat des Energies du Département de l'Isère (SEDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Basilum » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la société Syndicat des Energies du Département de l'Isère (SEDI domicilié(e) 27 Rue Pierre Sémard - 38000 - Grenoble - France et immatriculée sous le numéro RCS 253 804 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Energies du Département de l'Isère (SEDI), M. Jérémie GIONO domicilié(e) 27 RUE Pierre Sémard - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque Basilum a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Basilum arrivera à expiration en date du 22 mars 2027.

Syndicat des Energies du Département de l'Isère (SEDI a également déposé les autres marques suivantes : Maxilum


Syndicat des Energies du Département de l'Isère (SEDI), Syndicat mixte ouvert - collectivité publique - 27 Rue Pierre Sémard - 38000 - Grenoble - France - SIREN 253804025


Syndicat des Energies du Département de l'Isère (SEDI), M. Jérémie GIONO - 27 RUE Pierre Sémard - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Construction ; conseils en construction ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ;

Distribution d'électricité ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; audits en matière d'énergie .