Oise Énergies Renouvelables

Syndicat des Energies des Zones Est de l'Oise - SEZEO
Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole de l'Oise - SICAE OISE
Société d'Eléctricité Régionale des cantons de Lassigny et Limitrophes - SER

Présentation de la marque Oise Énergies Renouvelables

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2019 par Syndicat des Energies des Zones Est de l'Oise - SEZEO, Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole de l'Oise - SICAE OISE, Société d'Eléctricité Régionale des cantons de Lassigny et Limitrophes - SER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Oise Énergies Renouvelables » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Les déposants sont Syndicat des Energies des Zones Est de l'Oise - SEZEO domicilié(e) 20 rue Jean Jaurès - 60150 - THOUROTTE - France, Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole de l'Oise - SICAE OISE domicilié(e) 32 rue des Domeliers - 60200 - COMPIEGNE - France, Société d'Eléctricité Régionale des cantons de Lassigny et Limitrophes - SER domicilié(e) Avenue du Parc - 60400 - PASSEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABPM AVOCATS, Monsieur Guillaume DEFRANCE domicilié(e) rue Bellum Villaré - 60200 - COMPIEGNE - France.

La marque Oise Énergies Renouvelables a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oise Énergies Renouvelables arrivera à expiration en date du 14 novembre 2029.

Syndicat des Energies des Zones Est de l'Oise - SEZEO a également déposé les autres marques suivantes : Oise Energies