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Marques déposées par Syndicat des Eleveurs de Gibier de Haute-Normandie
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NORMANDIE GIBIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMANDIE GIBIER
Syndicat des Eleveurs de Gibier de Haute-Normandie

Numéro de dépôt :
956492
Date de dépôt :
15/03/1973
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NORMANDIE GIBIER

Déposée le 15 mars 1973 par Syndicat des Eleveurs de Gibier de Haute-Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NORMANDIE GIBIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Syndicat des Eleveurs de Gibier de Haute-Normandie, domicilié(e) 628, rue des Andelys, La Neuville, Boss (Seine-Maritime). - France.

La marque NORMANDIE GIBIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 51 ans, la marque NORMANDIE GIBIER est expirée depuis le 15 mars 1983.


Syndicat des Eleveurs de Gibier de Haute-Normandie - 628, rue des Andelys, La Neuville, Boss (Seine-Maritime). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515

Tous gibiers vivants de repeuplement et de tir;oeufs d'oiseaux gibiers;gibiers jeunes et adultes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.