Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CENTRE FRANCAIS DU CHEVAL BARBE
Numéro de dépôt :
96633436
Date de dépôt :
04/07/1996
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Présentation de la marque CENTRE FRANCAIS DU CHEVAL BARBE
Déposée le 4 juillet 1996 par SYNDICAT DES ELEVEURS DE CHEVAUX BARBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CENTRE FRANCAIS DU CHEVAL BARBE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYNDICAT DES ELEVEURS DE CHEVAUX BARBE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 juin 1998 - Rejet total n°256432 - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1998-06-16