BARBE CATALAN
Présentation de la marque BARBE CATALAN
Déposée le 4 juillet 1996 par SYNDICAT DES ELEVEURS DE CHEVAUX BARBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « BARBE CATALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BARBE CATALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARBE CATALAN est expirée depuis le 4 juillet 2006.
SYNDICAT DES ELEVEURS DE CHEVAUX BARBE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02
Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33