SYNDICAT DES DETAILLANTS, DES DETAILLANTS FABRICANTS DE CONFISERIE, CHOCOLATERIE ET BISCUITERIE DU LOIRET (Syndicat professionnel régi par l'Article L.140.1 du Code du Travail)
Numéro de dépôt :
1572657
Date de dépôt :
30/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2000
Présentation de la marque LE PANIER DU LOIRET
Déposée le 30 janvier 1990 par SYNDICAT DES DETAILLANTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE PANIER DU LOIRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SYNDICAT DES DETAILLANTS, DES DETAILLANTS FABRICANTS DE CONFISERIE, CHOCOLATERIE ET BISCUITERIE DU LOIRET (Syndicat professionnel régi par l'Article L.140.1 du Code du Travail), domicilié(e) 211, rue Louis Mengin, 45200 MONTARGIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.
La marque LE PANIER DU LOIRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANIER DU LOIRET est expirée depuis le 30 janvier 2000.
SYNDICAT DES DETAILLANTS a également déposé les autres marques suivantes : G JUMEAU PANIER DU LOIRET
SYNDICAT DES DETAILLANTS, DES DETAILLANTS FABRICANTS DE CONFISERIE, CHOCOLATERIE ET BISCUITERIE DU LOIRET (Syndicat professionnel régi par l'Article L.140.1 du Code du Travail) - 211, rue Louis Mengin, 45200 MONTARGIS - France
OFFICE BLETRY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27
Pralines, miel, gelée de coings, bonbons, pâtes de fruits
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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