Marque expirée - Marque en non vigueur

ST SÉBASTIEN NANCY 105 BOUTIQUES AU COEUR DE NANCY
Syndicat des Copropriétaires du Centre Commercial Saint Sébastien syndicat de copropriété régi par la loi no 65-557 du 10 Juillet 1965

Numéro de dépôt :
3612920
Date de dépôt :
21/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2018
ST SÉBASTIEN NANCY 105 BOUTIQUES AU COEUR DE NANCY de Syndicat des Copropriétaires du Centre Commercial Saint Sébastien syndicat de copropriété régi par la loi no 65-557 du 10 Juillet 1965

Présentation de la marque ST SÉBASTIEN NANCY 105 BOUTIQUES AU COEUR DE NANCY

Déposée le 21 novembre 2008 par Syndicat des Copropriétaires du Centre Commercial Saint Sébastien syndicat de copropriété régi par la loi no 65-557 du 10 Juillet 1965 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST SÉBASTIEN NANCY 105 BOUTIQUES AU COEUR DE NANCY »

Le déposant est Syndicat des Copropriétaires du Centre Commercial Saint Sébastien syndicat de copropriété régi par la loi no 65-557 du 10 Juillet 1965 domicilié(e) Boîte aux lettres 114,54045 NANCY - 54045 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST SÉBASTIEN NANCY 105 BOUTIQUES AU COEUR DE NANCY est expirée depuis le 21 novembre 2018.


Syndicat des Copropriétaires du Centre Commercial Saint Sébastien syndicat de copropriété régi par la loi no 65-557 du 10 Juillet 1965 - Boîte aux lettres 114,54045 NANCY - 54045 - France


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Courrier publicitaire. Démonstration de produits. Distribution (diffusion) d'échantillons. Diffusion (distribution) d'échantillons. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Location de matériel publicitaire. Promotion des ventes (pour des tiers). Services de regroupement pour le compte de tiers de produits d'entretien, ménager, de produits hygiéniques, d'appareils électroménager, de meubles, d'appareils pour la reproduction du son ou des images, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de coutellerie, fourchettes et cuillers, de vêtements, de chaussures et de chapellerie, de linge de table et de maison, de valises et sacs de voyage, de papeterie, d'ordinateurs et matériels de bureau, de disques, de cassettes, de vidéocassettes, de vidéodisques, de livres et de magazines, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Paiement par acompte. Consultation en matière d'assurances. Informations en matière d'assurances. Services de cartes de crédits. Services de cartes de débits. Vérification des chèques. Dépôt en coffres-forts. Consultation en matière financière. Crédit. Crédit-bail. Dépôt de valeurs. Emission de cartes de crédits. Emission de chèques de voyage. Services de financement. Gérance de biens immobiliers. Gérance d'immeuble. Agences immobilières. Estimations immobilières. Location d'appartements. Location de bureaux (immobilier). Location de magasins, location de locaux commerciaux. Recouvrement de loyers. Parrainage financier.

Etudes de projets techniques concernant les équipements commerciaux et de loisirs en France et à l'étranger, construction d'équipements commerciaux et de loisirs (bâtiments) en France et à l'étranger, construction, réhabilitation, restructuration ou rénovation d'immeubles ou d'ensembles immobiliers. Nettoyage de bâtiments (ménage). Construction de stands de foire et de magasins. Informations en matières de construction. Services d'isolation (construction). Entretien de mobilier. Restauration de mobilier. Nettoyage d'édifices (surface extérieure).

Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Affrètement. Transport en automobile. Transport en chemin de fer. Livraison de colis. Location de conteneurs d'entreposage. Courtage de fret. Courtage de transport. Courtage maritime. Déménagement. Dépôt de marchandises. Distribution de colis. Distribution (livraison) de produits. Emballage de produits. Emmagasinage. Empaquetage de marchandises. Informations en matière d'entreposage. Location d'entrepôts. Services d'expédition. Location de garage. Livraison de marchandises. Livraison de marchandises commandées par correspondance. Location de places de stationnement. Messagerie (courrier ou marchandises). Transport de meubles. Déménagement de mobilier. Services de parcs de stationnement. Remorquage. Stockage.

Expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles dans le domaine informatique, de la construction, du contrôle de qualité, des essais de matériaux, des projets techniques et de la planification en matière d'urbanisme et établissements de plans (construction) sans rapport avec la conduite des affaires. Architecture. Conseils en construction. Etablissement de plans pour la construction. Contrôle de qualité. Décoration intérieure. Location de distributeurs automatiques.

Location de constructions transportables. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Libres-services (restaurants). Location de salles de réunion.

Salons de coiffure.