Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINT-JACQUES
Syndicat des copropriétaires du Centre Commercial Saint-Jacques, Syndicat

Numéro de dépôt :
4201027
Date de dépôt :
31/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2025
SAINT-JACQUES de Syndicat des copropriétaires du Centre Commercial Saint-Jacques

Présentation de la marque SAINT-JACQUES

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2015 par Syndicat des copropriétaires du Centre Commercial Saint-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINT-JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est Syndicat des copropriétaires du Centre Commercial Saint-Jacques, Syndicat domicilié(e) 11bis, place du forum - 57040 - METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Laurence RIVIERE domicilié(e) 2, rue Sarah Bernhardt - 92265 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque SAINT-JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-JACQUES arrivera à expiration en date du 31 juillet 2025.

Syndicat des copropriétaires du Centre Commercial Saint-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : SJ , J CENTRE COMMERCIAL ET CULTUREL ST JACQUES


Syndicat des copropriétaires du Centre Commercial Saint-Jacques, Syndicat - 11bis, place du forum - 57040 - METZ - France


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Laurence RIVIERE - 2, rue Sarah Bernhardt - 92265 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau. Agences d'informations commerciales. administration commerciale, conseils en organisation et direction de affaires, informations et conseils commerciaux. Diffusion d'annonces publicitaires. Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Courrier publicitaire. Démonstration de produits. Diffusion (distribution) d'échantillons. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Distribution d'échantillons (diffusion). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Location d'espaces publicitaires. Location de matériel publicitaire. Promotion des ventes (pour des tiers). Publicité par correspondance. Recherche de marché. Recueil de données dans un fichier central. Relations publiques. Services de regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires, de produits d'entretien ménager, de produits hygiéniques, de produits cosmétiques, de produits pharmaceutiques, d'articles de bijouteries et d'horlogerie, d'articles pour fumeurs, d'articles de lunetterie, d'appareils électroménager, d'appareils d'éclairage, de chauffage et de climatisation, de meubles et articles de décoration d'intérieur, d'appareils pour la reproduction du son ou des images, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de coutellerie, fourchettes et cuillers, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de linge de table et de maison, de valises, de sacs de voyage et petite maroquinerie, d'accessoires de mode, de papeterie, d'ordinateurs et matériel de bureau, de Cédéroms, de livres et magazines, de jeux, jouets et articles de gymnastique et de sport (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ;

Assurance, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, gérance de biens immobiliers, location d'espaces de vente, étude et réalisation d'équipements commerciaux, recouvrement de loyers, émission de cartes de fidélité et de cartes à valeur stockée ;

Services de divertissement, d'organisation de concours, de loterie et de spectacles.