Syndicat des Broyeurs Français SBF
Présentation de la marque Syndicat des Broyeurs Français SBF
Déposée par voie électronique le 17 décembre 2012 par Syndicat des Broyeurs FrançaisTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Syndicat des Broyeurs Français SBF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Syndicat des Broyeurs Français SBF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Syndicat des Broyeurs Français SBF est expirée depuis le 17 décembre 2022.
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15