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Marques déposées par SYNDICAT DES ARTISTES INTERPRETES ET ENSEIGNANTS DE LA MUSIQUE ET DE LA DANSE DE PARIS ILE DE FRANCE (SAMUP
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"LA NUIT DES MUSICIENS" LA NUIT DES MUSICIENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA NUIT DES MUSICIENS" LA NUIT DES MUSICIENS
SYNDICAT DES ARTISTES INTERPRETES ET ENSEIGNANTS DE LA MUSIQUE ET DE LA DANSE DE PARIS ILE DE FRANCE (SAMUP), ASSOCIATION PROFESSIONNELLE selon les termes de la loi du 21 mars 1884, modifiée par la loi du 12 mars 1920

Numéro de dépôt :
3192552
Date de dépôt :
06/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2012
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Présentation de la marque "LA NUIT DES MUSICIENS" LA NUIT DES MUSICIENS

Déposée le 6 novembre 2002 par SYNDICAT DES ARTISTES INTERPRETES ET ENSEIGNANTS DE LA MUSIQUE ET DE LA DANSE DE PARIS ILE DE FRANCE (SAMUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LA NUIT DES MUSICIENS" LA NUIT DES MUSICIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est SYNDICAT DES ARTISTES INTERPRETES ET ENSEIGNANTS DE LA MUSIQUE ET DE LA DANSE DE PARIS ILE DE FRANCE (SAMUP), ASSOCIATION PROFESSIONNELLE selon les termes de la loi du 21 mars 1884, modifiée par la loi du 12 mars 1920 domicilié(e) 21 BIS, RUE VICTOR MASSE,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard WYSTRAËTE (Président), SYNDICAT DES ARTISTES INTERPRETES ET ENSEIGNANTS DE LA MUSIQUE ET DE LA DANSE DE PARIS ILE DE FRANCE (SAMUP) domicilié(e) 21 BIS, RUE VICTOR MASSE,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque "LA NUIT DES MUSICIENS" LA NUIT DES MUSICIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA NUIT DES MUSICIENS" LA NUIT DES MUSICIENS est expirée depuis le 6 novembre 2012.

SYNDICAT DES ARTISTES INTERPRETES ET ENSEIGNANTS DE LA MUSIQUE ET DE LA DANSE DE PARIS ILE DE FRANCE (SAMUP a également déposé les autres marques suivantes : SAMUP


SYNDICAT DES ARTISTES INTERPRETES ET ENSEIGNANTS DE LA MUSIQUE ET DE LA DANSE DE PARIS ILE DE FRANCE (SAMUP), ASSOCIATION PROFESSIONNELLE selon les termes de la loi du 21 mars 1884, modifiée par la loi du 12 mars 1920 - 21 BIS, RUE VICTOR MASSE,75009 PARIS - 75009 - France


Bernard WYSTRAËTE (Président), SYNDICAT DES ARTISTES INTERPRETES ET ENSEIGNANTS DE LA MUSIQUE ET DE LA DANSE DE PARIS ILE DE FRANCE (SAMUP) - 21 BIS, RUE VICTOR MASSE,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Divertissement. Représentation de spectacles. Organisation et conduite de colloques et conférences, congrès.