Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUEYRAS ARTISANAL VRAI DE TRADITION
Syndicat des Artisans d'Art en meubles et objets sculptés du Queyras. Siège Social : Mairie d'Aiguilles

Numéro de dépôt :
16515
Date de dépôt :
19/05/1982
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
19/05/1992
QUEYRAS ARTISANAL VRAI DE TRADITION de Syndicat des Artisans d\'Art en meubles et objets sculptés du Queyras. Siège Social : Mairie d\'Aiguilles

Présentation de la marque QUEYRAS ARTISANAL VRAI DE TRADITION

Déposée le 19 mai 1982 par Syndicat des Artisans d'Art en meubles et objets sculptés du Queyras. Siège Social : Mairie d'Aiguilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « QUEYRAS ARTISANAL VRAI DE TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Syndicat des Artisans d'Art en meubles et objets sculptés du Queyras. Siège Social : Mairie d'Aiguilles domicilié(e) 05470 AIGUILLES. - France.

La marque QUEYRAS ARTISANAL VRAI DE TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUEYRAS ARTISANAL VRAI DE TRADITION est expirée depuis le 19 mai 1992.

Syndicat des Artisans d'Art en meubles et objets sculptés du Queyras. Siège Social : Mairie d'Aiguilles a également déposé les autres marques suivantes : QUEYRAS ARTISANAL VERITABLE DE TRADITION , VERITABLE QUEYRAS ARTISANAL DE TRADITION , VRAI QUEYRAS ARTISANAL DE TRADITION


Syndicat des Artisans d'Art en meubles et objets sculptés du Queyras. Siège Social : Mairie d'Aiguilles - 05470 AIGUILLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Meubles - Articles bois.