Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUEYRAS ARTISANAL VERITABLE DE TRADITION
Syndicat des Artisans d'Art en Meubles et objets sculptés du Queyras. Siège Social : Mairie d'Aiguiles 05470 AIGUILLES.

Numéro de dépôt :
16514
Date de dépôt :
19/05/1982
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
19/05/1992
QUEYRAS ARTISANAL VERITABLE DE TRADITION de Syndicat des Artisans d\'Art en Meubles et objets sculptés du Queyras. Siège Social : Mairie d\'Aiguiles 05470 AIGUILLES

Présentation de la marque QUEYRAS ARTISANAL VERITABLE DE TRADITION

Déposée le 19 mai 1982 par Syndicat des Artisans d'Art en Meubles et objets sculptés du Queyras. Siège Social : Mairie d'Aiguiles 05470 AIGUILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « QUEYRAS ARTISANAL VERITABLE DE TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Syndicat des Artisans d'Art en Meubles et objets sculptés du Queyras. Siège Social : Mairie d'Aiguiles 05470 AIGUILLES. - France.

La marque QUEYRAS ARTISANAL VERITABLE DE TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUEYRAS ARTISANAL VERITABLE DE TRADITION est expirée depuis le 19 mai 1992.

Syndicat des Artisans d'Art en Meubles et objets sculptés du Queyras. Siège Social : Mairie d'Aiguiles 05470 AIGUILLES a également déposé les autres marques suivantes : QUEYRAS ARTISANAL VRAI DE TRADITION , VERITABLE QUEYRAS ARTISANAL DE TRADITION , VRAI QUEYRAS ARTISANAL DE TRADITION


Syndicat des Artisans d'Art en Meubles et objets sculptés du Queyras. Siège Social : Mairie d'Aiguiles 05470 AIGUILLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Meubles - Articles bois.