Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Syndicat des Apiculteurs du Puy de Dôme
/
MIEL DES MONTAGNES D'AUVERGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MIEL DES MONTAGNES D'AUVERGNE
Syndicat des Apiculteurs du Puy de Dôme

Numéro de dépôt :
94514697
Date de dépôt :
29/03/1994
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
29/03/2004

Présentation de la marque MIEL DES MONTAGNES D'AUVERGNE

Déposée le 29 mars 1994 par Syndicat des Apiculteurs du Puy de Dôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « MIEL DES MONTAGNES D'AUVERGNE »

Le déposant est Syndicat des Apiculteurs du Puy de Dôme, domicilié(e) 11 bis Rue de Romagnat, 63170 AUBIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Apiculteurs du Puy de Dôme - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIEL DES MONTAGNES D'AUVERGNE est expirée depuis le 29 mars 2004.


Syndicat des Apiculteurs du Puy de Dôme - 11 bis Rue de Romagnat, 63170 AUBIERE - France


Syndicat des Apiculteurs du Puy de Dôme - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Inscription le 27 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731701 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-27

Miel