BIOCOMTOIS BIOCOMTOIS
Présentation de la marque BIOCOMTOIS BIOCOMTOIS
Déposée le 12 septembre 1986 par SYNDICAT DES AGROBIOLOGISTES DU JURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « BIOCOMTOIS BIOCOMTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BIOCOMTOIS BIOCOMTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCOMTOIS BIOCOMTOIS est expirée depuis le 12 septembre 1996.
SYNDICAT DES AGROBIOLOGISTES DU JURA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36