Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SYNDICAT DES AGRICULTEURS DU SUD-OUEST UNIS POUR LA PROMOTION DES PRODUITS FERMIERS BIOS
/
PRODUIT FERMIER BIO DU SUD-OUEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUIT FERMIER BIO DU SUD-OUEST
SYNDICAT DES AGRICULTEURS DU SUD-OUEST UNIS POUR LA PROMOTION DES PRODUITS FERMIERS BIOS

Numéro de dépôt :
93497913
Date de dépôt :
16/12/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2003

Présentation de la marque PRODUIT FERMIER BIO DU SUD-OUEST

Déposée le 16 décembre 1993 par SYNDICAT DES AGRICULTEURS DU SUD-OUEST UNIS POUR LA PROMOTION DES PRODUITS FERMIERS BIOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRODUIT FERMIER BIO DU SUD-OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est SYNDICAT DES AGRICULTEURS DU SUD-OUEST UNIS POUR LA PROMOTION DES PRODUITS FERMIERS BIOS, domicilié(e) 47130 BAZENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNEAU Michel - France.

La marque PRODUIT FERMIER BIO DU SUD-OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUIT FERMIER BIO DU SUD-OUEST est expirée depuis le 16 décembre 2003.


SYNDICAT DES AGRICULTEURS DU SUD-OUEST UNIS POUR LA PROMOTION DES PRODUITS FERMIERS BIOS - 47130 BAZENS - France


BRUNEAU Michel - France


Inscription le 8 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°195589 - Publication au BOPI 1996-01-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

* Viande issue d'un élevage fermier, poisson, volaille issue d'un élevage fermier, gibier, extrait de viande issue d'un élevage fermier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées confitures, compotes; lait et produits laitiers issus d'un élevage fermier ou élaborés à partir de produits issus d'un tel élevage, ufs de poules issus d'un élevage fermier, huiles et graisses comestibles des volailles sont exclues les volailles domestiques abattues du genre Gallus.Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. * succédanés de café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestible, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiment) épices, glace à rafraîchir.Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. * Produits agricoles horticoles forestiers et graines non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. * Bières; autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirop et autrespréparations pour faire des boissons.Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.