Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALVEOL Centre de stockage des déchets ménagers et assimilés
SYNDICAT DEPARTEMENTAL POUR L'ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

Numéro de dépôt :
3231298
Date de dépôt :
28/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2013
ALVEOL Centre de stockage des déchets ménagers et assimilés de SYNDICAT DEPARTEMENTAL POUR L\'ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

Présentation de la marque ALVEOL Centre de stockage des déchets ménagers et assimilés

Déposée le 28 mai 2003 par SYNDICAT DEPARTEMENTAL POUR L'ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALVEOL Centre de stockage des déchets ménagers et assimilés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est SYNDICAT DEPARTEMENTAL POUR L'ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES domicilié(e) 19 RUE CRUVEILHIER, BP 13114,87031 LIMOGES CEDEX - 87031 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD DELAGE SYDED domicilié(e) 19 rue CRUVEILHIER, BP 13114,87031 LIMOGES CEDEX - 87031 - France.

La marque ALVEOL Centre de stockage des déchets ménagers et assimilés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231298.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALVEOL Centre de stockage des déchets ménagers et assimilés est expirée depuis le 28 mai 2013.


SYNDICAT DEPARTEMENTAL POUR L'ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - 19 RUE CRUVEILHIER, BP 13114,87031 LIMOGES CEDEX - 87031 - France


M. BERNARD DELAGE SYDED - 19 rue CRUVEILHIER, BP 13114,87031 LIMOGES CEDEX - 87031 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

– traitement des déchets ménagers. – diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés). – produits de l'imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.