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Marques déposées par Syndicat Départemental des Boulangers et Boulangers-Pâtissiers de la Drôme
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Fleur de Nougat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fleur de Nougat
Syndicat Départemental des Boulangers et Boulangers-Pâtissiers de la Drôme
Nougat Chabert & Guillot

Numéro de dépôt :
3033193
Date de dépôt :
02/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
02/06/2010
Fleur de Nougat de Syndicat Départemental des Boulangers et Boulangers-Pâtissiers de la Drôme

Présentation de la marque Fleur de Nougat

Déposée le 2 juin 2000 par Syndicat Départemental des Boulangers et Boulangers-Pâtissiers de la Drôme et Nougat Chabert & Guillot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « Fleur de Nougat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Les déposants sont Syndicat Départemental des Boulangers et Boulangers-Pâtissiers de la Drôme, domicilié(e) 15 rue Quiot, BP 421, 26004 VALENCE CEDEX - France et Nougat Chabert & Guillot, domicilié(e) 9 rue Charles Chabert, 26200 MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUGAT CHABERT & GUILLOT - France.

La marque Fleur de Nougat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fleur de Nougat est expirée depuis le 2 juin 2010.


Syndicat Départemental des Boulangers et Boulangers-Pâtissiers de la Drôme - 15 rue Quiot, BP 421, 26004 VALENCE CEDEX - France

Nougat Chabert & Guillot - 9 rue Charles Chabert, 26200 MONTELIMAR - France - SIREN 5


NOUGAT CHABERT & GUILLOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45

Inscription le 11 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392306 - Publication au BOPI 2004-05-11

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Inscription le 18 juin 2009 - Changement de dénomination n°500093 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Viande, poisson, gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compote, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.