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Marques déposées par SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA BOULANGERIE et BOULANGERIE-PATISSERIE DE LA MARNE (SYNDICAT
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LE BON PAIN DE TOUS LES JOURS LA FLUTE CHAMPENOISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BON PAIN DE TOUS LES JOURS LA FLUTE CHAMPENOISE
SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA BOULANGERIE et BOULANGERIE-PATISSERIE DE LA MARNE (SYNDICAT)

Numéro de dépôt :
1680187
Date de dépôt :
05/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2008
LE BON PAIN DE TOUS LES JOURS LA FLUTE CHAMPENOISE de SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA BOULANGERIE et BOULANGERIE-PATISSERIE DE LA MARNE (SYNDICAT

Présentation de la marque LE BON PAIN DE TOUS LES JOURS LA FLUTE CHAMPENOISE

Déposée le 5 septembre 1988 par SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA BOULANGERIE et BOULANGERIE-PATISSERIE DE LA MARNE (SYNDICAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BON PAIN DE TOUS LES JOURS LA FLUTE CHAMPENOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA BOULANGERIE et BOULANGERIE-PATISSERIE DE LA MARNE (SYNDICAT), domicilié(e) 2 RUE CHANZY, BP 89, 51007 CHALONS EN CHAMPAGNE Cédex (dossier no 2125189) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Départemental de la Boulangerie et Boulangerie-Pâtisserie de la Marne domicilié(e) (dossier no 2125189) - France.

La marque LE BON PAIN DE TOUS LES JOURS LA FLUTE CHAMPENOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 21 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BON PAIN DE TOUS LES JOURS LA FLUTE CHAMPENOISE est expirée depuis le 5 septembre 2008.

SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA BOULANGERIE et BOULANGERIE-PATISSERIE DE LA MARNE (SYNDICAT a également déposé les autres marques suivantes : BELANGE


SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA BOULANGERIE et BOULANGERIE-PATISSERIE DE LA MARNE (SYNDICAT) - 2 RUE CHANZY, BP 89, 51007 CHALONS EN CHAMPAGNE Cédex (dossier no 2125189) - France


Syndicat Départemental de la Boulangerie et Boulangerie-Pâtisserie de la Marne - (dossier no 2125189) - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 1998 n°2125189 - Publication au BOPI 1998-09-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Farine à la meule, pains, instruments de musique, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction, verrerie, porcelaine et faïence, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué)

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.