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Marques déposées par la société SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET D'EQUIPEMENT DE LA VENDEE
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VENDEE ENERGIE TOUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VENDEE ENERGIE TOUR
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET D'EQUIPEMENT DE LA VENDEE, SYNDICAT MIXTE FERME

Numéro de dépôt :
4271239
Date de dépôt :
09/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/05/2026
VENDEE ENERGIE TOUR de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D\'ENERGIE ET D\'EQUIPEMENT DE LA VENDEE

Présentation de la marque VENDEE ENERGIE TOUR

Déposée le 9 mai 2016 par la société SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET D'EQUIPEMENT DE LA VENDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VENDEE ENERGIE TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la société SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET D'EQUIPEMENT DE LA VENDEE domicilié(e) 3 RUE DU MARECHAL JUIN, CS 80040 - 85036 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 042 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement de la Vendée (SyDEV) domicilié(e) 3 Rue du Maréchal Juin, CS 80040 - 85036 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France.

La marque VENDEE ENERGIE TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENDEE ENERGIE TOUR arrivera à expiration en date du 9 mai 2026.


SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET D'EQUIPEMENT DE LA VENDEE, SYNDICAT MIXTE FERME - 3 RUE DU MARECHAL JUIN, CS 80040 - 85036 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France - SIREN 200042489


Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement de la Vendée (SyDEV) - 3 Rue du Maréchal Juin, CS 80040 - 85036 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Transport ; entreposage et emballage de marchandises ; organisation de voyages.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.