Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Syndicat Départemental d'Energie 35
/
BEA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BEA
Syndicat Départemental d'Energie 35, Syndicat mixte

Numéro de dépôt :
4242609
Date de dépôt :
22/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2026
BEA de Syndicat Départemental d\'Energie 35

Présentation de la marque BEA

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2016 par la société Syndicat Départemental d'Energie 35 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la société Syndicat Départemental d'Energie 35 domicilié(e) Village des Collectivités, 1 avenue de Tizé, CS 43603 - 35236 - THORIGNE-FOUILLARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 050 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Départemental d'Energie 35, M. Didier NOUYOU domicilié(e) Village des Collectivités, 1 avenue de Tizé, CS 43603 - 35236 - THORIGNE-FOUILLARD - France.

La marque BEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242609.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEA arrivera à expiration en date du 22 janvier 2026.

Syndicat Départemental d'Energie 35 a également déposé les autres marques suivantes : Energ'iv Notre territoire se renouvelle notre énergie aussi


Syndicat Départemental d'Energie 35, Syndicat mixte - Village des Collectivités, 1 avenue de Tizé, CS 43603 - 35236 - THORIGNE-FOUILLARD - France - SIREN 200050425


Syndicat Départemental d'Energie 35, M. Didier NOUYOU - Village des Collectivités, 1 avenue de Tizé, CS 43603 - 35236 - THORIGNE-FOUILLARD - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Batteries électriques ; bornes de recharge ; bornes (électricité) ; logiciels d'applications pour téléphones mobiles ; logiciel de localisation de bornes électriques ;

Véhicules électriques ;

Services de recharge pour véhicules électriques ; entretien et réparation de véhicules électriques ; fourniture d'informations par le biais d'internet concernant des services de recharge pour véhicules électriques ;

Transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux informatiques de télécommunication.