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Marques déposées par Syndicat Démarche Qualité Artichaut du RoussillonTODO
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Le coeur du sud Artichaut DU ROUSSILLON
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le coeur du sud Artichaut DU ROUSSILLON
Syndicat Démarche Qualité Artichaut du Roussillon, Syndicat Professionnel

Numéro de dépôt :
3602722
Date de dépôt :
03/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2018
Le coeur du sud Artichaut DU ROUSSILLON de Syndicat Démarche Qualité Artichaut du Roussillon

Présentation de la marque Le coeur du sud Artichaut DU ROUSSILLON

Déposée le 3 octobre 2008 par Syndicat Démarche Qualité Artichaut du RoussillonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le coeur du sud Artichaut DU ROUSSILLON »

Le déposant est Syndicat Démarche Qualité Artichaut du RoussillonTODO domicilié(e) Maison de l'Agriculture, 19 avenue de Grande Bretagne - 66025 - PERPIGNAN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 351 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Démarche Qualité Artichaut du Roussillon domicilié(e) Maison de l'Agriculture, 19 avenue de Grande Bretagne - 66025 - PERPIGNAN Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le coeur du sud Artichaut DU ROUSSILLON est expirée depuis le 3 octobre 2018.


Syndicat Démarche Qualité Artichaut du Roussillon, Syndicat Professionnel - Maison de l'Agriculture, 19 avenue de Grande Bretagne - 66025 - PERPIGNAN Cedex - France - SIREN 502351422


Syndicat Démarche Qualité Artichaut du Roussillon - Maison de l'Agriculture, 19 avenue de Grande Bretagne - 66025 - PERPIGNAN Cedex - France


Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 12 mars 2012 - Rejet partiel n°571488 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12

Pomme de terre bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée à pomme de terre primeur du Roussillon ”.