Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIMELICE LA PRIMEUR DU DELICE
Syndicat de Promotion de la Cerise de Céret

Numéro de dépôt :
3298219
Date de dépôt :
11/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2014
PRIMELICE LA PRIMEUR DU DELICE de Syndicat de Promotion de la Cerise de Céret

Présentation de la marque PRIMELICE LA PRIMEUR DU DELICE

Déposée le 11 juin 2004 par la société Syndicat de Promotion de la Cerise de Céret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIMELICE LA PRIMEUR DU DELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la société Syndicat de Promotion de la Cerise de Céret domicilié(e) Chambre d'Agriculture Roussillon, 19 av de Grande Bretagne,66025 PERPIGNAN Cedex - 66025 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 581 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal TRAÏTER Syndicat de Promotion Cerise de Céret domicilié(e) Chambre d'Agriculture Roussillon, 19 av de Grande Bretagne,66025 PERPIGNAN cedex - 66025 - France.

La marque PRIMELICE LA PRIMEUR DU DELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIMELICE LA PRIMEUR DU DELICE est expirée depuis le 11 juin 2014.


Syndicat de Promotion de la Cerise de Céret - Chambre d'Agriculture Roussillon, 19 av de Grande Bretagne,66025 PERPIGNAN Cedex - 66025 - France - SIREN 453581563


Pascal TRAÏTER Syndicat de Promotion Cerise de Céret - Chambre d'Agriculture Roussillon, 19 av de Grande Bretagne,66025 PERPIGNAN cedex - 66025 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Cerises.