Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RENARD
Syndicat de Producteurs (loi de 1844) dit : Groupement de Défense de la Tomate primeur de la région de Châteaurenard-Provence, Maison de l'Agriculture, boulevard Jean-Jaurès, 13160 CHATEAURENARD.

Numéro de dépôt :
1316954
Date de dépôt :
12/07/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/1995
LE RENARD de Syndicat de Producteurs (loi de 1844) dit : Groupement de Défense de la Tomate primeur de la région de Châteaurenard-Provence

Présentation de la marque LE RENARD

Déposée le 12 juillet 1985 par Syndicat de Producteurs (loi de 1844) dit : Groupement de Défense de la Tomate primeur de la région de Châteaurenard-Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE RENARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Syndicat de Producteurs (loi de 1844) dit : Groupement de Défense de la Tomate primeur de la région de Châteaurenard-Provence, Maison de l'Agriculture, boulevard Jean-Jaurès, 13160 CHATEAURENARD. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque LE RENARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RENARD est expirée depuis le 12 juillet 1995.


Syndicat de Producteurs (loi de 1844) dit : Groupement de Défense de la Tomate primeur de la région de Châteaurenard-Provence, Maison de l'Agriculture, boulevard Jean-Jaurès, 13160 CHATEAURENARD. - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Fruits et légumes frais.