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Marques déposées par Syndicat de Paris du Commerce et des Industries des grainsTODO
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Syndicat de Paris
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Syndicat de Paris
Syndicat de Paris du Commerce et des Industries des grains, produits du sol et dérivés, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3899356
Date de dépôt :
21/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2022
Syndicat de Paris de Syndicat de Paris du Commerce et des Industries des grains

Présentation de la marque Syndicat de Paris

Déposée le 21 février 2012 par Syndicat de Paris du Commerce et des Industries des grainsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Syndicat de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est Syndicat de Paris du Commerce et des Industries des grainsTODO domicilié(e) 59 Bourse de Commerce, 2 rue de Viarmes - 75040 - PARIS Cedex 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 882 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat de Paris du Commerce et des Industries des grains, produits du sol et dérivés domicilié(e) 59 Bourse de Commerce, 2 rue de Viarmes - 75040 - PARIS Cedex 01 - France.

La marque Syndicat de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 30 31 39 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Syndicat de Paris est expirée depuis le 21 février 2022.

Syndicat de Paris du Commerce et des Industries des grains a également déposé les autres marques suivantes : INCOGRAIN , INCOGRAIN


Syndicat de Paris du Commerce et des Industries des grains, produits du sol et dérivés, Syndicat professionnel - 59 Bourse de Commerce, 2 rue de Viarmes - 75040 - PARIS Cedex 01 - France - SIREN 529882797


Syndicat de Paris du Commerce et des Industries des grains, produits du sol et dérivés - 59 Bourse de Commerce, 2 rue de Viarmes - 75040 - PARIS Cedex 01 - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; agrumes ; fourrages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;

Meunerie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.