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Marques déposées par SYNDICAT DE PARIS DE LA MODE FEMININE
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CHAMBRE DES ARTS ET INDUSTRIES DE LA MODE A PARIS PRET-A-PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMBRE DES ARTS ET INDUSTRIES DE LA MODE A PARIS PRET-A-PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES
SYNDICAT DE PARIS DE LA MODE FEMININE, régi par la loi du 21 mars 1884

Numéro de dépôt :
1352330
Date de dépôt :
25/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2006
CHAMBRE DES ARTS ET INDUSTRIES DE LA MODE A PARIS PRET-A-PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES de SYNDICAT DE PARIS DE LA MODE FEMININE

Présentation de la marque CHAMBRE DES ARTS ET INDUSTRIES DE LA MODE A PARIS PRET-A-PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES

Déposée le 25 avril 1986 par SYNDICAT DE PARIS DE LA MODE FEMININE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMBRE DES ARTS ET INDUSTRIES DE LA MODE A PARIS PRET-A-PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT DE PARIS DE LA MODE FEMININE, régi par la loi du 21 mars 1884, domicilié(e) 5, rue Caumartin, 75009 PARIS (dossier no 2065619) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2065619) - France.

La marque CHAMBRE DES ARTS ET INDUSTRIES DE LA MODE A PARIS PRET-A-PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMBRE DES ARTS ET INDUSTRIES DE LA MODE A PARIS PRET-A-PORTER FEMININ ET ACCESSOIRES est expirée depuis le 25 avril 2006.

SYNDICAT DE PARIS DE LA MODE FEMININE a également déposé les autres marques suivantes : logiquemode , CHAMBRE SYNDICALE DU SENTIER , SYNDICAT DU PRET A EMPORTER , SYNDICAT DE PARIS DE LA MODE FEMININE PRET A PORTER ET ACCESSOIRES + MODE IN PARIS , MOD'SPE , INSTITUT SUPERIEUR SPECIALISE DE LA MODE MOD'SPE


SYNDICAT DE PARIS DE LA MODE FEMININE, régi par la loi du 21 mars 1884 - 5, rue Caumartin, 75009 PARIS (dossier no 2065619) - France


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2065619) - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 1996 n°2065619 - Publication au BOPI 1996-03-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Vêtements, chaussures, chapellerie.