Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SQI Syndicat des Quotidiens d'Information
Syndicat de la Presse Quotidienne Nationale, Syndicat professionnel régi par les lois en vigueur et les articles L2131-1 et suivants du Code du travail

Numéro de dépôt :
3737151
Date de dépôt :
07/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2020
SQI Syndicat des Quotidiens d\'Information de Syndicat de la Presse Quotidienne Nationale

Présentation de la marque SQI Syndicat des Quotidiens d'Information

Déposée le 7 mai 2010 par Syndicat de la Presse Quotidienne NationaleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SQI Syndicat des Quotidiens d'Information » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est Syndicat de la Presse Quotidienne NationaleTODO domicilié(e) 13 rue La Fayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 450 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPQN domicilié(e) 13 rue La Fayette - 75009 - PARIS - France.

La marque SQI Syndicat des Quotidiens d'Information a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQI Syndicat des Quotidiens d'Information est expirée depuis le 7 mai 2020.

Syndicat de la Presse Quotidienne Nationale a également déposé les autres marques suivantes : SPQI Syndicat de la presse quotidienne d'information , SPI Syndicat de la presse d'information


Syndicat de la Presse Quotidienne Nationale, Syndicat professionnel régi par les lois en vigueur et les articles L2131-1 et suivants du Code du travail - 13 rue La Fayette - 75009 - PARIS - France - SIREN 784450165


SPQN - 13 rue La Fayette - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.