Syndicat de la librairie française, syndicat professionnel
Numéro de dépôt :
4125968
Date de dépôt :
15/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/10/2024
Présentation de la marque LIBRAIRIES INDÉPENDANTES
Déposée le 15 octobre 2014 par Syndicat de la librairie françaiseTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LIBRAIRIES INDÉPENDANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est Syndicat de la librairie françaiseTODO domicilié(e) Hôtel de Massa, 38 rue du Faubourg St Jacques - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 658 191 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat de la librairie française, M. HUSSON GUILLAUME domicilié(e) Hôtel de Massa, 38 rue du Faubourg St Jacques - 75014 - PARIS - France.
La marque LIBRAIRIES INDÉPENDANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Syndicat de la librairie française, syndicat professionnel - Hôtel de Massa, 38 rue du Faubourg St Jacques - 75014 - PARIS - France - SIREN 418658191
Syndicat de la librairie française, M. HUSSON GUILLAUME - Hôtel de Massa, 38 rue du Faubourg St Jacques - 75014 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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