Syndicat de la Fermeture, de la Protection Solaire et des Professions Associées - Organisation Professionnelle
Numéro de dépôt :
3193786
Date de dépôt :
14/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/11/2012
Présentation de la marque TECHNIC'BAIE
Déposée le 14 novembre 2002 par Syndicat de la Fermeture
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TECHNIC'BAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est Syndicat de la Fermeture, de la Protection Solaire et des Professions Associées - Organisation Professionnelle domicilié(e) 10 rue du Débarcadère,75852 PARIS cedex 17 - 75852 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre NEUPLANCHE Syndicat de la Fermeture, de la Protection Solaire et des Professions Associées domicilié(e) 10 rue du Débarcadère,75852 PARIS cedex 17 - 75852 - France.
La marque TECHNIC'BAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNIC'BAIE est expirée depuis le 14 novembre 2012.
Syndicat de la Fermeture, de la Protection Solaire et des Professions Associées - Organisation Professionnelle - 10 rue du Débarcadère,75852 PARIS cedex 17 - 75852 - France
Jean-Pierre NEUPLANCHE Syndicat de la Fermeture, de la Protection Solaire et des Professions Associées - 10 rue du Débarcadère,75852 PARIS cedex 17 - 75852 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Papier, carton. Produits de l'imprimerie Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TECHNIC'BAIE"
