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Marques déposées par Syndicat de l'epicerie Française et de l'Alimentation generale (SEFAG) association professionnelle
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SEFAG SYNDICAT DE L'EPICERIE FRANCAISE DE L'ALIMENTATION GENERALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEFAG SYNDICAT DE L'EPICERIE FRANCAISE DE L'ALIMENTATION GENERALE
Syndicat de l'epicerie Française et de l'Alimentation generale (SEFAG) association professionnelle

Numéro de dépôt :
3470851
Date de dépôt :
19/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2016
SEFAG SYNDICAT DE L\'EPICERIE FRANCAISE DE L\'ALIMENTATION GENERALE de Syndicat de l\'epicerie Française et de l\'Alimentation generale (SEFAG) association professionnelle

Présentation de la marque SEFAG SYNDICAT DE L'EPICERIE FRANCAISE DE L'ALIMENTATION GENERALE

Déposée le 19 décembre 2006 par Syndicat de l'epicerie Française et de l'Alimentation generale (SEFAG) association professionnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEFAG SYNDICAT DE L'EPICERIE FRANCAISE DE L'ALIMENTATION GENERALE »

Le déposant est Syndicat de l'epicerie Française et de l'Alimentation generale (SEFAG) association professionnelle domicilié(e) 14 rue des reculettes,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat de l'epicerie Française et de l'Alimentation generale (SEFAG) domicilié(e) 14 rue des reculettes,75013 PARIS - 75013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEFAG SYNDICAT DE L'EPICERIE FRANCAISE DE L'ALIMENTATION GENERALE est expirée depuis le 19 décembre 2016.


Syndicat de l'epicerie Française et de l'Alimentation generale (SEFAG) association professionnelle - 14 rue des reculettes,75013 PARIS - 75013 - France


Syndicat de l'epicerie Française et de l'Alimentation generale (SEFAG) - 14 rue des reculettes,75013 PARIS - 75013 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.