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Marques déposées par Syndicat de l'AOC Piment d'EspeletteTODO
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PIMENT D ESPELETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIMENT D ESPELETTE
Syndicat de l'AOC Piment d'Espelette, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3045890
Date de dépôt :
04/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/2020
PIMENT D ESPELETTE de Syndicat de l\'AOC Piment d\'Espelette

Présentation de la marque PIMENT D ESPELETTE

Déposée le 4 août 2000 par Syndicat de l'AOC Piment d'EspeletteTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIMENT D ESPELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est Syndicat de l'AOC Piment d'EspeletteTODO domicilié(e) 390 Karrika Nagusia - 64250 - ESPELETTE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat de l'AOC Piment d'Espelette domicilié(e) 455 Irazabaleko bidea Maison Nappurek - 64250 - ESPELETTE - France.

La marque PIMENT D ESPELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045890.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIMENT D ESPELETTE est expirée depuis le 4 août 2020.


Syndicat de l'AOC Piment d'Espelette, Syndicat professionnel - 390 Karrika Nagusia - 64250 - ESPELETTE - France


Syndicat de l'AOC Piment d'Espelette - 455 Irazabaleko bidea Maison Nappurek - 64250 - ESPELETTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2010 n°2447337 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-23

Inscription le 7 novembre 2012 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°588141 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-11-07

Piment d'Espelette d'appellation d'origine contrôlée.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.