Marque expirée - Marque en non vigueur

OIGNON DE ROSCOFF
SYNDICAT DE L'AOC OIGNON DE ROSCOFF SYNDICAT

Numéro de dépôt :
3638895
Date de dépôt :
23/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2019
OIGNON DE ROSCOFF de SYNDICAT DE L\'AOC OIGNON DE ROSCOFF SYNDICAT

Présentation de la marque OIGNON DE ROSCOFF

Déposée le 23 mars 2009 par la société SYNDICAT DE L'AOC OIGNON DE ROSCOFF SYNDICAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OIGNON DE ROSCOFF »

Le déposant est la société SYNDICAT DE L'AOC OIGNON DE ROSCOFF SYNDICAT domicilié(e) KERGOMPEZ,29250 ST POL DE LEON - 29250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 009 978 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT DE L'AOC OIGNON DE ROSCOFF domicilié(e) KERGOMPEZ,29250 ST POL DE LEON - 29250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OIGNON DE ROSCOFF est expirée depuis le 23 mars 2019.


SYNDICAT DE L'AOC OIGNON DE ROSCOFF SYNDICAT - KERGOMPEZ,29250 ST POL DE LEON - 29250 - France - SIREN 504009978


SYNDICAT DE L'AOC OIGNON DE ROSCOFF - KERGOMPEZ,29250 ST POL DE LEON - 29250 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; plantes séchées pour la décoration ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.