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Marques déposées par l'association loi 1901 Syndicat de Défense et de Promotion du Boeuf de Charolles
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BŒUF DE CHAROLLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BŒUF DE CHAROLLES
Syndicat de Défense et de Promotion du Boeuf de Charolles, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3752596
Date de dépôt :
08/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2020
BŒUF DE CHAROLLES de Syndicat de Défense et de Promotion du Boeuf de Charolles

Présentation de la marque BŒUF DE CHAROLLES

Déposée le 8 juillet 2010 par l'association loi 1901 Syndicat de Défense et de Promotion du Boeuf de Charolles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BŒUF DE CHAROLLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Syndicat de Défense et de Promotion du Boeuf de Charolles domicilié(e) 43 Route de Mâcon maison du charolais - 71120 - CHAROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat de Défense et de Promotion du Boeuf de Charolles domicilié(e) 43 route de Mâcon maison du charolais - 71120 - CHAROLLES - France.

La marque BŒUF DE CHAROLLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752596.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BŒUF DE CHAROLLES est expirée depuis le 8 juillet 2020.

Syndicat de Défense et de Promotion du Boeuf de Charolles a également déposé les autres marques suivantes : BIPER EZTIA PIMENT DOUX DU PAYS BASQUE ET DU SEIGNAUX , Casgiu Venachese Fromage Vénacais


Syndicat de Défense et de Promotion du Boeuf de Charolles, association loi 1901 - 43 Route de Mâcon maison du charolais - 71120 - CHAROLLES - France


Syndicat de Défense et de Promotion du Boeuf de Charolles - 43 route de Mâcon maison du charolais - 71120 - CHAROLLES - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

“ Viande de bœuf répondant au cahier des charges de la demande d'AOC “ Bœuf de Charolles ”, poisson, extraits de viande ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ” ;

“ Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; bœuf répondant au cahier des charges de la demande d'AOC “ Bœuf de Charolles ”, aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; fourrages ”.