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Marques déposées par l'association loi 1901 Syndicat de Défense et de Promotion de la Viande Boeuf de Charolles
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Charollais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charollais
Syndicat de Défense et de Promotion de la Viande Boeuf de Charolles, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3852537
Date de dépôt :
11/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2021
Charollais de Syndicat de Défense et de Promotion de la Viande Boeuf de Charolles

Présentation de la marque Charollais

Déposée le 11 août 2011 par l'association loi 1901 Syndicat de Défense et de Promotion de la Viande Boeuf de Charolles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Charollais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Syndicat de Défense et de Promotion de la Viande Boeuf de Charolles domicilié(e) 43 route de Mâcon, Maison du Charolais - 71120 - CHAROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 127 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat de Défense et de Promotion de la Viande Boeuf de Charolles domicilié(e) 43 route de Mâcon, Maison du Charolais - 71120 - CHAROLLES - France.

La marque Charollais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charollais est expirée depuis le 11 août 2021.


Syndicat de Défense et de Promotion de la Viande Boeuf de Charolles, association loi 1901 - 43 route de Mâcon, Maison du Charolais - 71120 - CHAROLLES - France - SIREN 434127080


Syndicat de Défense et de Promotion de la Viande Boeuf de Charolles - 43 route de Mâcon, Maison du Charolais - 71120 - CHAROLLES - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595294 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Poisson, salaisons ; conserves de poisson ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.