Syndicat de Défense du Mothais et du Mothais sur feuille Syndicat professionnel (Livre 4 du Code du Travail)
Numéro de dépôt :
3219764
Date de dépôt :
03/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2013
Présentation de la marque MOTHAIS
Déposée le 3 avril 2003 par Syndicat de Défense du Mothais et du Mothais sur feuilleTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOTHAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est Syndicat de Défense du Mothais et du Mothais sur feuilleTODO domicilié(e) Mairie de La Mothe Saint Heray 2, Place Clémenceau,79800 LA MOTHE SAINT HÉRAY - 79800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat de Defense du Mothais et du Mothais sur feuille Mairie de La Mothe Saint Héray domicilié(e) 2, Place Clémenceau,79800 LA MOTHE SAINT HÉRAY - 79800 - France.
La marque MOTHAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTHAIS est expirée depuis le 3 avril 2013.
Syndicat de Défense du Mothais et du Mothais sur feuille a également déposé les autres marques suivantes : MOTHAIS SUR FEUILLE
Syndicat de Défense du Mothais et du Mothais sur feuille Syndicat professionnel (Livre 4 du Code du Travail) - Mairie de La Mothe Saint Heray 2, Place Clémenceau,79800 LA MOTHE SAINT HÉRAY - 79800 - France
Syndicat de Defense du Mothais et du Mothais sur feuille Mairie de La Mothe Saint Héray - 2, Place Clémenceau,79800 LA MOTHE SAINT HÉRAY - 79800 - France
Inscription le 15 novembre 2004 - Rejet partiel n°402691 - Publication au BOPI 2004-11-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
• papier, carton, produits en ces matières, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, tubes en carton. • matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. • pâtisserie et confiserie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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