CAILLE DOUX DE ST. FELICIEN
Présentation de la marque CAILLE DOUX DE ST. FELICIEN
Déposée le 14 mai 1980 par SYNDICAT DE DEFENSE DU CAILLE DOUX (SYNDICAT PROFESSIONNEL) MAIRIE DE ST FELICIEN 07410 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « CAILLE DOUX DE ST. FELICIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAILLE DOUX DE ST. FELICIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146954.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CAILLE DOUX DE ST. FELICIEN est expirée depuis le 14 mai 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03