Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAILLE DOUX DE ST FELICIEN
Numéro de dépôt :
1723648
Date de dépôt :
21/05/1990
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
21/05/2000
Présentation de la marque CAILLE DOUX DE ST FELICIEN
Déposée le 21 mai 1990 par SYNDICAT DE DEFENSE DU CAILLE DOUX. (SYNDICAT PROFESSIONNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « CAILLE DOUX DE ST FELICIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAILLE DOUX DE ST FELICIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723648.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAILLE DOUX DE ST FELICIEN est expirée depuis le 21 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30