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Marques déposées par SYNDICAT de DEFENSE du CABECOU de l'AVEYRON
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CABECOU DE L'AVEYRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABECOU DE L'AVEYRON
SYNDICAT de DEFENSE du CABECOU de l'AVEYRON

Numéro de dépôt :
1726852
Date de dépôt :
09/07/1990
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
09/07/2000
CABECOU DE L\'AVEYRON de SYNDICAT de DEFENSE du CABECOU de l\'AVEYRON

Présentation de la marque CABECOU DE L'AVEYRON

Déposée le 9 juillet 1990 par SYNDICAT de DEFENSE du CABECOU de l'AVEYRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « CABECOU DE L'AVEYRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT de DEFENSE du CABECOU de l'AVEYRON, domicilié(e) (Syndicat agricole loi du 21 mars 1884 et du 12 mars 1920), Chambre d'Agriculture de l'Aveyron Rodez, 12006 Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOYER Eliane - France.

La marque CABECOU DE L'AVEYRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABECOU DE L'AVEYRON est expirée depuis le 9 juillet 2000.


SYNDICAT de DEFENSE du CABECOU de l'AVEYRON - (Syndicat agricole loi du 21 mars 1884 et du 12 mars 1920), Chambre d'Agriculture de l'Aveyron Rodez, 12006 Cédex - France


BOYER Eliane - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Fromage de chèvre au lait cru défini par un cahier des charges