BEA DU ROUSSILLON S.D. De la Pomme de Terre Primeur
Présentation de la marque BEA DU ROUSSILLON S.D. De la Pomme de Terre Primeur
Déposée le 18 octobre 1999 par Syndicat de Défense de la Pomme de Terre Primeur Béa du RoussillonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEA DU ROUSSILLON S.D. De la Pomme de Terre Primeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BEA DU ROUSSILLON S.D. De la Pomme de Terre Primeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819963.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEA DU ROUSSILLON S.D. De la Pomme de Terre Primeur est expirée depuis le 18 octobre 2009.
Syndicat de Défense de la Pomme de Terre Primeur Béa du Roussillon a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49