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Marques déposées par Syndicat de Défense de l'AOC Gaillac Syndicat
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BOUTEILLE GAILLACOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUTEILLE GAILLACOISE
Syndicat de Défense de l'AOC Gaillac Syndicat

Numéro de dépôt :
3280541
Date de dépôt :
15/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2014
BOUTEILLE GAILLACOISE de Syndicat de Défense de l\'AOC Gaillac Syndicat

Présentation de la marque BOUTEILLE GAILLACOISE

Déposée le 15 mars 2004 par Syndicat de Défense de l'AOC Gaillac Syndicat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUTEILLE GAILLACOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est Syndicat de Défense de l'AOC Gaillac Syndicat domicilié(e) Adresse : Maison des Vins, Abbaye St Michel,81600 GAILLAC - 81600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Marie BEZIOS Syndicat AOC GAILLAC domicilié(e) Maison des Vins,81600 GAILLAC - 81600 - France.

La marque BOUTEILLE GAILLACOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUTEILLE GAILLACOISE est expirée depuis le 15 mars 2014.


Syndicat de Défense de l'AOC Gaillac Syndicat - Adresse : Maison des Vins, Abbaye St Michel,81600 GAILLAC - 81600 - France


Monsieur Jean Marie BEZIOS Syndicat AOC GAILLAC - Maison des Vins,81600 GAILLAC - 81600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée Gaillac. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine ; verre brut ou mi-ouvré.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.