Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cabrières : Rosé par Nature, Rouge par Culture
Syndicat de défense d'AOC Coteaux du languedoc CABRIERES, association déclarée

Numéro de dépôt :
4023256
Date de dépôt :
23/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/07/2023
Cabrières : Rosé par Nature, Rouge par Culture de Syndicat de défense d\'AOC Coteaux du languedoc CABRIERES

Présentation de la marque Cabrières : Rosé par Nature, Rouge par Culture

Déposée le 23 juillet 2013 par l'association loi 1901 Syndicat de défense d'AOC Coteaux du languedoc CABRIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cabrières : Rosé par Nature, Rouge par Culture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Syndicat de défense d'AOC Coteaux du languedoc CABRIERES domicilié(e) 1 route de Fontes - 34800 - CABRIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 346 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat de défense d'AOC Coteaux du languedoc CABRIERES, M. TRINQUIER PIERRE domicilié(e) 1 route de Fontes - 34800 - CABRIERES - France.

La marque Cabrières : Rosé par Nature, Rouge par Culture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cabrières : Rosé par Nature, Rouge par Culture est expirée depuis le 23 juillet 2023.


Syndicat de défense d'AOC Coteaux du languedoc CABRIERES, association déclarée - 1 route de Fontes - 34800 - CABRIERES - France - SIREN 791346919


Syndicat de défense d'AOC Coteaux du languedoc CABRIERES, M. TRINQUIER PIERRE - 1 route de Fontes - 34800 - CABRIERES - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Vins d'appellation d'origine Protégée Languedoc Cabrières.