Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PART DIEU SHOPPING
SYNDICAT DE COPROPRIETE DU CENTRE COMMERCIAL LA PART-DIEU, syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
4022774
Date de dépôt :
26/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/07/2023
LA PART DIEU SHOPPING de SYNDICAT DE COPROPRIETE DU CENTRE COMMERCIAL LA PART-DIEU

Présentation de la marque LA PART DIEU SHOPPING

Déposée le 26 juillet 2013 par SYNDICAT DE COPROPRIETE DU CENTRE COMMERCIAL LA PART-DIEUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA PART DIEU SHOPPING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est SYNDICAT DE COPROPRIETE DU CENTRE COMMERCIAL LA PART-DIEUTODO domicilié(e) Ccal PART DIEU, 17 rue du Docteur Bouchut - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque LA PART DIEU SHOPPING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022774.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PART DIEU SHOPPING est expirée depuis le 26 juillet 2023.

SYNDICAT DE COPROPRIETE DU CENTRE COMMERCIAL LA PART-DIEU a également déposé les autres marques suivantes : BERCY 2 , ARTY • FACTORY • SHOPPING , BERCY 2 , centre commercial St Sébastien , LA PART DIEU CENTRE COMMERCIAL , ARTY • FACTORY • SHOPPING , PASS La Part-Dieu , SS , LA PART DIEU SHOPPING , BERCY 2


SYNDICAT DE COPROPRIETE DU CENTRE COMMERCIAL LA PART-DIEU, syndicat professionnel - Ccal PART DIEU, 17 rue du Docteur Bouchut - 69003 - LYON - France


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Produits de l'imprimerie ; imprimés ; brochures ; revues ; périodiques ; livres ; journaux ; catalogues ; lettres d'information ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; publications ; fiches ; cartes ; papier ; cartons ; photographies ; reproductions graphiques ; papeterie ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; papiers d'emballage ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matière plastique] ; enseignes en papier ou en carton ;

Services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; gérance administrative de lieux d'exposition ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ou publicitaire ; services de publicité ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques, de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de gestion de fichiers informatiques ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée, en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; régie publicitaire ; services d'édition de prospectus publicitaires ; services de mise en relation commerciale de clients avec des prestataires de services, notamment dans le cadre de centres commerciaux ou de galeries marchandes ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'affichage ; décoration de vitrines ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits suivants : produits de beauté, de soin et d'hygiène de la personne et des animaux, de parfumerie et des cosmétiques, d'habillement, et d'accessoires de mode (à savoir : sous-vêtements, lingerie, chaussures, bonnets, écharpes, foulards, ceintures, gants, cravates, boutons de manchette, noeuds papillon), produits textiles (à savoir : tissu, linge de table, linge de lit, linge de bain, linge de cuisine et de ménage), articles de mercerie, maroquinerie, bijouterie, horlogerie, articles de lunetterie, produits pour la décoration intérieure et extérieure (à savoir : bibelots, cadres, miroirs, vases, tapis, bougeoirs, boites, abat-jours, vide-poches, patères, porte-manteaux, plantes, fleurs), meubles, produits des arts de la table (à savoir : vaisselle, couverts, ustensiles de cuisine), linge de maison, produits pour l'aménagement et l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison (à savoir : luminaires, pots, meubles de jardin, stores, rideaux), produits de jardinage, produits de bricolage, outillage, produits pour le divertissement et les loisirs (à savoir : jeux vidéo, jouets, cinémas, manèges, parcs aquatiques), articles de sport, jeux, produits pour le voyage (à savoir : guides, bagages), appareils et instruments photographiques et cinématographiques, presse (produits de l'imprimerie), produits de l'édition (ouvrages), produits dans le domaine de la musique (à savoir : instruments de musiques, casques et écouteurs, baladeurs numériques, enceintes, chaines hifi, CD, radios, réveils), articles de papeterie, produits électroménagers, matériel audiovisuel (à savoir téléviseurs, lecteurs DVD, caméras, vidéoprojecteurs, lecteurs), téléphones (y compris les téléphones mobiles), permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits par tout moyen, et notamment dans les magasins de vente au détail, dans un centre commercial ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ;

Affaires immobilières ; courtage en biens immobiliers ; location de bureaux (immobilier), de locaux à usage commercial et de centres de congrès et d'exposition et locaux annexes ; gestion immobilière d'immeubles, de locaux à usage commercial, de centres de congrès et d'exposition et locaux annexes ; recouvrement de loyers ; agences immobilières (courtage immobilier et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; expertise immobilière ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ;

Services de télécommunication, agence de presse et d'information (nouvelles), communication par terminaux d'ordinateurs, communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques, radiophoniques, téléphoniques et télévisuelles ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à des accès privés ou réservé de type Intranet ; service de messageries informatiques, électroniques, télématiques ; courrier électronique ; diffusion, transmission de petites annonces y compris sur le réseau Internet, services de mise à disposition de forums de discussion sur Internet, communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des serveurs de bases de données, notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; service d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ;

Transport ; organisation de voyages et d'excursions ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; services de chauffeurs ; livraison de colis, de marchandises ; distribution du courrier, distribution (livraison) de produits, livraison de fleurs ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; services de parcs de stationnement ; réservation de places de voyage ; visites touristiques ;

Services de formation, d'éducation ; services de divertissement ; informations et conseils en matière de divertissement et de loisirs et notamment informations et conseils aux visiteurs ou clients de centres commerciaux et galeries commerçantes ; exploitation de salles de jeux ; jardins et parcs d'attraction ; services de loisirs ; services de billetterie (divertissement) ; organisation et conduite de conférences, de colloques, d'ateliers, de congrès, de séminaires ; organisation de loteries et concours (éducation ou divertissement) ; production de films et de films sur bande vidéo, d'émissions de radio, de divertissements radiophoniques et télévisés ; montage de bandes vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation et production de spectacles (services d'imprésario) ; publication de livres et de textes (autres que publicitaires) ; services d'édition de livres, de guides de manuels d'instruction, de catalogues, de lettres d'information, de brochures explicatives, sur tous supports, y compris électroniques ; services d'interprétariat.