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SYNDICAT DE COPROPRIETE DU CENTRE COMMERCIAL BERCY 2, syndicat de copropriété

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Couleurs ; peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparations antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; astringents à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bain ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; masques de beauté produits pour les soins de la bouche (non à usage médical) ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; cosmétiques pour cils ; cire à épiler ; eau de Cologne ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; crèmes cosmétiques ; produits de maquillage et de démaquillage ; dépilatoires ; savons désodorisants ; eaux de lavande, de senteur et de toilette ; fards ; huiles de toilette ; laits de toilette, laques pour les cheveux ; laques pour les ongles ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; mascara ; masques de beauté ; produits pour le soin des ongles ; parfums ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; pots-pourris odorants ; poudre pour le maquillage ; rouge à lèvres ; savonnettes ; sels pour le bain non à usage médical ; shampoings ; cosmétiques pour les sourcils ; produits de toilette contre la transpiration.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage).

Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais.

Machines outils ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour oeufs ; distributeurs automatiques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; supports d'informations enregistrés sous forme de Cédéroms, disques DVD, disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques, magnétiques et optiques ; appareils et instruments pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels (programmes enregistrés) et notamment logiciels de jeux ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; cartes magnétiques ; publications électroniques, bases de données électroniques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs, feux d'artifices.

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; bagues (bijouterie) ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; boucles d'oreilles ; boucles en métaux précieux ; boutons de manchettes ; bracelets (bijouterie) ; bracelets de montres ; broches (bijouterie) ; cadrans solaires ; cendriers pour fumeurs en métaux précieux ; chaînes (bijouterie) ; chaînes de montres ; ornements de chapeaux en métaux précieux ; fume-cigarettes et cigares en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; colliers (bijouterie) ; épingles de cravates ; diamants ; écrins en métaux précieux ; épingles de parure ; horloges électriques ; insignes en métaux précieux ; médailles ; médaillons (bijouterie) ; porte-monnaies en métaux précieux ; boîtiers de montres, verres de montres ; montres-bracelets ; parures (bijouterie) ; pendules (bijouterie) ; perles (bijouterie) ; pierres fines et pierreries ; réveille-matin ; objets en similor ; strass.

Instruments de musique.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; brochures ; revues ; périodiques ; livres ; journaux ; magazines ; périodiques ; revues ; catalogues ; lettres d'information ; crayons ; stylos ; calendriers ; publications ; fiches ; cartes ; cahiers ; albums ; chemises pour documents ; brochures ; articles pour reliures, photographies, supports pour photographies en papier et carton ; papeterie ; produits de correspondance, tels que papier à lettre et enveloppes ; instruments d'écriture ; blocs notes ; sous mains ; cartes de visite ; chéquiers ; cartes postales ; affiches ; autocollants ; billets (tickets) ; décalcomanies ; fanions en papier ; portraits ; reproductions graphiques ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; linge de table en papier ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films, feuilles et films plastiques (étirables, extensibles) pour le conditionnement ; papiers d'emballage ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastique] ; enseignes en papier ou en carton.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs à dos ; portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles) ; sacs de campeurs ; cartables ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity case ” ; porte-documents ; sacs d'écoliers ; habits pour animaux ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; ombrelles ; sacs de plage, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions sacs à roulettes, sacs de voyage ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; similicuir ; trousses de voyage (maroquinerie) ; parapluies ; parasols et cannes ; colliers et laisses pour animaux ; fouets et sellerie ; buffleterie.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte ; poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Meubles ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; jardinières (meubles) ; sommiers de lit et matelas ; présentoirs. Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, filets tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant), voiles (gréements), sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Fils à usage textile.

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; tissus à usage textile ; couvertures de lits ou de table ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (non en papier), linge de lit.

Vêtements (habillement), chaussures ; chapellerie.

Dentelles et broderie, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols) ; tentures murales non en matière textile.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël.

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles, malt.

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Vins ; boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; courrier publicitaire ; aide à la direction des affaires ; consultations et services de conseils pour la direction des affaires ; diffusion d'échantillons ; organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; location de matériels publicitaires, de temps publicitaire sur tout moyen de communication, d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée ; services de promotion des ventes pour des tiers ; mise en relation commerciale de clients avec des prestataires de services, notamment dans le cadre de centres commerciaux ou de galeries marchande ; conseils commerciaux aux visiteurs ou clients de centres commerciaux et galeries commerçantes ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales ou nationales ; services de présentation et démonstration de produits ; décoration de vitrines ; services de gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de produits et services de grande consommation dans les domaines de la santé de l'hygiène, de l'alimentation, de l'habillement, des loisirs, du tourisme, des voyages, de la formation, du divertissement éducatif et culturel, de la finance, de l'assurance, de la comptabilité des activités sportives et culturelles, de la bureautique et de l'informatique, de l'ameublement et de la décoration (à l'exception de leur transport) à savoir de préparations pour blanchir, autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomberies dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; extincteurs, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, feux d'artifice, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art, coffrets à bijoux ou boîtes, bougeoirs, vases, boîtiers, statues ou figurines (statuettes), étuis à cigares ou à cigarettes, fume-cigarettes, poudriers, porte-monnaie, ustensiles de cuisine ou de ménage, vaisselle, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, instruments de musique, papier, carton, couches-culottes [à jeter], essuie-mains, mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller, filtres à café, linge de table, sac à ordures, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, stylos, crayons, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (à savoir sacs, sachets, films et feuilles), caractères d'imprimerie, clichés, cuir et imitation cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyages, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), meubles, glaces (miroirs), cadres, tables, chaises, canapés, divans, tabourets, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir objets d'art, coussins, fauteuils, sièges, boîtes, bouchons, caisses en bois, chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles, distributeurs fixes de serviettes, échelles, figurines (statuettes), niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères [crochets] pour vêtements, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage, stores d'intérieur à lamelles, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, verres [récipients], flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes à savoir sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, fils à usage textile, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, serviettes de toilette, canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux, stores, tentures murales, non-tissés [textiles], couvertures de lit et de table, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, feuillets et fiches d'actualisation d'encyclopédies dictionnaires, brochures, revues, périodiques, livres, journaux, publications, guides, produits de parfumerie, cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains, huiles essentielles, produits pour les soins et l'entretien des cheveux, savons,, sels et lotions pour la toilette et pour le bain gels pour le bain et la douche non à usage médical, déodorants corporels, articles, produits et préparations pour le maquillage ou le démaquillage crèmes pour la peau et notamment produits anti-solaires et pour le bronzage, eaux de Cologne et eaux de toilette, parfums, produits pour le rasage et l'après-rasage, dentifrices et eaux pour la bouche, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques), produits de maquillage, shampooings, gels, mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux, laques pour les cheveux, colorants et produits pour la décoloration des cheveux, produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux, métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire), objets d'art en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux (autres que les couverts), joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, breloques, boucles en métal précieux, porte-clefs de fantaisie, médailles, horlogerie, instruments chronométriques, montures de lunettes en métaux précieux, étuis pour l'horlogerie, bracelets de montre, vêtements, sous-vêtements, lingerie, chaussures, souliers, bottes, pantoufles, chapellerie, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chandails, chaussettes, bas, chemises, costumes, cravates, vêtements en cuir ou imitations de cuir, écharpes, châles, foulards, gants (habillement), articles d'habillement, maillots de bain, imperméables, jupes, manteaux, pardessus, pantalons, pull-overs, pyjamas, tee-shirts, sweat-shirts, vestes, tapis antigivre, serviettes en bambou, oreillers, couettes, édredons, oreillers aéro-massant, lampes torches, lampes de poche, lampes d'éclairage, produits en cuir ou imitations du cuir, boîtes en cuir ou imitations du cuir, malles, valises, trousses de voyage, sacs de voyage, bagages, sacs-housses de voyage pour vêtements, boîtes à chapeaux, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits ' vanity-cases ', trousses de toilette, sacs à dos, sacoches, sacs à main, sacs de plage, sacs à provisions, cabas, sacs d'épaule, sacs à porter à la ceinture, bourses, mallettes, porte-ordinateur, serviettes, porte-documents, pochettes, petite maroquinerie en cuir, nommément portefeuilles, porte-monnaie, porte-clefs, porte-cartes, porte-cartes de visite, porte-cartes de crédit, porte-cartes téléphoniques, porte-chéquiers, parapluies, ombrelles, machines pour la destruction du papier, diffuseurs de parfum et senteurs, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques disques compacts audio vidéo, Cédéroms, disques DVD, disques compacts numériques, disques optiques compacts, disques optiques compacts numériques interactifs, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, cadres photo numériques, tapis de souris, réveille-matin, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs, vannerie, étagères, armoires de rangement, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, tringles de tapis, embrasses non en matières textiles, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), porte gobelets (métalliques ou non métalliques), porte serviettes (métalliques ou non métalliques), porte savons (métalliques ou non métalliques), pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, bougies, bougies parfumées, tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales, jeux, jouets, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes et de tables, jeux de société, raquettes, ski, rembourrages de protection (parties d'habillement pour le sport), fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde vinaigre, sauces (condiments), épices, semences, plantes et fleurs naturelles, y compris séchées, aliments pour les animaux, tabac, articles pour fumeurs, allumettes ; moteurs y compris moteurs électriques électriques (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; compresseurs pour équipement de réfrigération et de climatisation, pompes électriques (machines), machines à laver, machines de cuisine électriques, couteaux électriques, machines à laver le linge, machines à sécher le linge, lave-vaisselle, aspirateurs, broyeurs d'ordures ménagères, compacteurs de détritus et d'ordures ménagères, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et appareils et installations de ce type destinés aux cuisines, lampes, lampadaires, éviers, autocuiseurs électriques, filtres électriques non à usage médical, ventilateurs, brûleurs à gaz, réchauds, ustensiles de cuisson électriques, plaques chauffantes, tourne-broches, gaufriers, bouilloires, percolateurs à café et cafetières électriques, fours, armatures de fours, fourneaux, foyers, chaudières, accessoires et composants de chaudières, installations de chauffage, allumeurs de gaz, chauffe-eau, chauffe-plats, chauffe-biberons électriques, poêles, cuisinières, friteuses, grilles (appareils de cuisson), grille-pains, appareils à griller, rôtissoires, toasteurs, fours à micro-ondes, congélateurs, réfrigérateurs, glacières, appareils et installations de refroidissement de liquides, stérilisateurs, hottes d'aération, conduits de ventilation, filtres à air pour la climatisation, éviers, robinets de canalisation, boîtes en bois ou plastique, plateaux de tables, corbeilles à pain, portes de meuble, garnitures de portes non métalliques, casiers à bouteilles, verre poli, charnières non métalliques, rayons pour casiers, rayonnages pour le stockage, étagères, finitions en matières plastiques pour meubles, corbeilles non métalliques, buffets, garnitures de meubles (non métalliques), meubles de cuisines, tableaux accroche-clefs, tables à roulettes, sièges, armoires, vaisseliers, services de table, petits ustensiles pour le ménage et la table, non électriques, objets de décoration et d'art, en verre, en porcelaine ou en matériaux similaires à la porcelaine, articles de ménage en verre, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), beurriers, boîtes en verre, planches à pâtisserie, porcelaine de table, plateaux, rouleaux à pâtisserie, boîtes à pain, coupes à fruits, verres, poignées et boutons de portes en porcelaine, bouteilles, moules ménagers, moules à glaçons, couvercles de pot, légumiers, seaux à rafraîchir, bocaux à gâteaux secs, moules à gâteaux, mesurettes pour gâteaux, carafes, poêlons, dessous-de-plat, marmites, tire-bouchons, pots, étagères à épices, sacs isothermes, bougeoirs non en métaux précieux, cloches à beurre, boîtes à casse-croûte, cloches à fromage, assiettes en carton, coffres à pique-nique, râpes, shakers, bols, plats en verre, plaques, bouteilles isolantes, dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais, woks, poêles à frire, chopes à bière, autocuiseurs non électriques, grils (ustensiles de cuisson non électriques), batterie de cuisine (ustensiles non en métaux précieux), batteurs non électriques, becs verseurs, cloches à beurre, récipients à boire, cuillères à glaces, roulettes à pizza, ouvre-boîtes, presse-ail, pinces à toasts, pinceaux à pâtisserie, savons d'acier, moules à melon, machines à cuir le pain, fours à pain, presse-fruits électriques, poivriers, récipients calorifuges pour boissons, boîtes à thé, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, bouchons de verre, bougeoirs non en métaux précieux, bouilloires, bouillottes non électriques, ouvre-bouteilles, bouteilles réfrigérantes, brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson, brocs, moulins à café à main non électriques, percolateurs à café non électriques, services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, gaufriers non électriques, récipients calorifuges, candélabres non en métaux précieux, carafes, dessous de carafes non en papier et autres que le linge de table, porte cartes de menu, casseroles, casseroles à pression non électriques, presse-fruits non électriques, coquetiers non en métaux précieux, porte-couteaux pour la table, couvercles de plats, couvercles de pots, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisson non électriques, ustensiles de table non en métaux précieux, planches à découper pour la cuisine, écouvillons pour nettoyer les récipients, poêles à frire, friteuses non électriques, glacières portatives non électriques, services à liqueur, ménagère non en métaux précieux, ramasse-miettes, moulins à usage domestique à main, nécessaire pour pique-nique, planches à pain, passe-thé non en métaux précieux, passoires non en métaux précieux, pelles à tarte, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats en papier, couvercles en papier, plats non en métaux précieux, poivriers non en métaux précieux, poubelles, vases non en métaux précieux, saladiers, salières non en métaux précieux, sorbetières, soucoupes non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, tamis (ustensiles de ménage), tasses non en métaux précieux, vaisselles (assiettes, plats, saladiers) non en métaux précieux, bustes, statuettes, en porcelaine, en terre cuite, ou en verre ; cotonnade, chemins de table, nappes, linge de table en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, napperons en matières textiles, plaids, toiles cirées utilisées comme nappes, tissus, tissus de laine, tissus d'ameublement, dessous de carafes et dessous de plats en tissu, dessous de tables en tissu, essuie-mains en matières textiles, napperons en matière textile ou en matières plastique, nappes en matière textile ou en matière plastique, maniques, linge de maison, magazines, journaux, livres, périodiques, revues, publications électroniques, produits de l'imprimerie, encyclopédies, malt, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins ; meubles, mobilier de jardin, et notamment chaises (sièges), chaises longues, chariots, coussins, dessertes, fauteuils, tables, plateaux de tables, tabourets, transatlantiques (chaises longues), bancs ; outils et instruments à main entraînés manuellement, outillage de jardinage et de bricolage, coutellerie, fourchettes et cuillers, appareils de navigation, d'orientation et de localisation et systèmes mondiaux de positionnement (GPS), tabourets de jardin avec outils de jardin, jumelles (optique), instruments météorologiques, lunettes et loupes (optique), canapés, bancs et banquettes, étagères pour baignoire, bâtons de marche, balances, appareils et instruments de pesage, alarmes pour baignoires, pompes à vide (machines), appareils de soudure électrique, brumisateurs, gobelets et récipients pour la récupération des eaux de pluie, ventilateurs (climatisation), étiquettes en tissu et non en tissu, matelas à air à usage médical et non médical, adhésifs et bandes adhésives pour la papeterie et la décoration, ustensiles et récipients pour la cuisine et le ménage, non électriques, machines à timbrer, leviers, appareils de levage, services de location et réservation de bateaux de plaisance, places de spectacles, de cinémas, de cabarets, de concerts, d'opéras, services de location et réservation de salles de réception, services d'abonnements à des journaux et magazines pour des tiers, services d'abonnements à des salles de sport pour les tiers, services de réservation et d'organisation de voyages, séjours linguistiques, séjours dans des parcs de loisirs, séjours et visites touristiques, services de réservation d'hébergement temporaire en hôtel et résidences de loisirs, services de chèques-cadeaux, chèques-vacances, chèques-restaurants, chèques emploi service, services de location de salles de réunion, de chaises, tables, linge de table et verrerie, services financiers et d'assurance, services de développement de pellicules photographiques, services de location de Cédéroms, disques DVD, cassettes audio et vidéo, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits ou services dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication.

Assurances ; affaires immobilières ; finances, affaires financières, monétaires et bancaires ; agences de recouvrement de créances ; agences de crédit, agences de change ; analyse financière, crédit bail, émission de bons de valeur, cautions (garanties) ; consultation en matière financière ; estimation financière (banque, immobilier) ; constitution et placement de fonds, transfert électronique de fonds, investissement de capitaux, parrainage financier, services bancaires et financiers par réseau de communications informatiques ; gérance de portefeuille ; prêts sur gage ; services de crédit ; affacturage ; service de financement ; transactions financières ; courtage en biens immobiliers ; location de bureaux (immobilier) et de locaux à usage commercial ; gestion immobilière d'immeubles, de locaux à usage commercial, de centres de congrès et d'exposition et locaux annexes ; recouvrement de loyers ; agences immobilières (courtage immobilier et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; expertise immobilière ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; collecte de bienfaisance ; services de cartes de crédit ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de fidélité ; services de cartes à usage financier, procurant des avantages financiers sous forme de réduction, octroi de bonus ou de points, au prorata des montants des achats effectués.

Constructions d'édifices permanents, d'immeubles, de route et de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantiers ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; montage d'échafaudages ; aménagement, équipement, entretien et réparation d'édifices et d'immeubles, de bâtiments, de locaux commerciaux, du sol ; conseils en construction.

Services de télécommunication (y compris les informations, les conseils, les études, les consultations et l'assistance y relatifs) ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agence de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission de bons d'achat, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de débit et de crédit, de cartes de paiement, assistés par ordinateur (y compris les informations, les conseils, les études, les consultations et l'assistance y relatifs) ; transmission et diffusion de données, de logos, de sonneries, de jeux, de messages, de photographies, de dépêches, d'images fixes et/ou animées, de films, de vidéos, de sons, de chansons, de musiques, de textes, de logiciels et de programmes multimédias, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) (y compris les informations, les conseils, les études, les consultations et l'assistance y relatifs) ; transmission et diffusion de bons d'achat, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de débit et de crédit, de cartes de paiement, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) (y compris les informations, les conseils, les études, les consultations et l'assistance y relatifs) ; communication par terminaux d'ordinateurs, communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques, radiophoniques, téléphoniques et télévisuelles ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à des accès privés ou réservé de type Intranet ; service de messageries informatiques, électroniques, télématiques ; courrier électronique ; diffusion, transmission de petites annonces y compris sur le réseau Internet, services de mise à disposition de forums de discussion sur Internet, communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des serveurs de bases de données, notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; service de téléchargement de publications électroniques.

Transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; services d'agence de voyage, d'organisation de voyages et d'excursions ; réservation de places de voyage ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; distribution de journaux et du courrier ; livraison de colis ; location de conteneurs d'entreposage ; distribution d'eau et d'électricité ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement de navires ; gardiennage d'habit ; location de réfrigérateurs ; location de garages ; courtage de transport ; dépôt de marchandises ; distribution (livraison) de produits ; location de places de stationnement ; services de parcs de stationnement ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; emballage de produits ; conditionnement de produits ; emmagasinage ; empaquetage de marchandises ; location d'entrepôts ; informations en matière d'entreposage et de transport ; livraison de marchandises commandées par correspondance.

Traitement de matériaux, à savoir traitement de textiles. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Tirage de photographies ; imprimerie.

Services d'éducation, de formation, d'éducation, de divertissement ; organisation et conduite de conférences, de colloques, d'ateliers, de congrès, de séminaires ; organisation de loteries et concours (éducation ou divertissement) ; informations en matière de divertissements ; informations en matière de récréation ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; exploitation de salles de jeux ; jardins et parcs d'attraction ; services de loisirs ; services de billetterie ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision, d'émissions musicales, d'émissions radiophoniques ; montage de bandes vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision, organisation d'expositions et de salons à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions sportives, organisation et production de spectacles (services d'imprésario), publication de livres et de textes (autres que publicitaires) ; organisation et planification de réception ; édition de livres, de revues de prospectus, de publications, de cassettes vidéo ; prêt de livres ; agences pour artistes ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles musicaux ; services de studios d'enregistrement ; services d'orchestre et de music-hall ; services de discothèques ; photographie ; services de musées (présentation, exposition) ; exploitation de salles de cinéma, de jardins et de parcs d'attraction ; ludothèques.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherches scientifiques à buts médicaux ; recherches en chimie, en bactériologie, en mécanique, en biologie ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; établissement de plans pour la construction ; services juridiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services d'hôtellerie ; cafés-restaurants, cafétérias, cantines ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bar), restaurants libre-service ; services de bar ; services de traiteurs ; agence de logement (hôtels, pensions) ; location de logements temporaires ; réservation de logements temporaires ; location de chaises, tables, linges de table et verrerie ; location de salles de réunions.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services de garde d'enfants et d'organisation de goûters d'anniversaires ; service de protection civile, agences matrimoniales, clubs de rencontre ; services de pompes funèbres ; location de vêtements, d'habits et de tenues de soirées ; services de surveillance nocturne, agences de détectives, ouvertures de serrures.