Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VILLAGES DE LA COTE D'AZUR
Syndicat d'initiative (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1339690
Date de dépôt :
17/01/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/1996
LES VILLAGES DE LA COTE D\'AZUR de Syndicat d\'initiative

Présentation de la marque LES VILLAGES DE LA COTE D'AZUR

Déposée le 17 janvier 1986 par l'association loi 1901 Syndicat d'initiative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VILLAGES DE LA COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Syndicat d'initiative domicilié(e) place du Grand Jardin, 06140 VENCE - France.

La marque LES VILLAGES DE LA COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VILLAGES DE LA COTE D'AZUR est expirée depuis le 17 janvier 1996.

Syndicat d'initiative a également déposé les autres marques suivantes : MOUGINS,LASPIRALE DANS L'AZUR , La lesquinoise Bière Ville de Lesquin , Moulin de Roupeyrac , LA NUIT DU ROSE LORGUES


Syndicat d'initiative (Association loi 1901) - place du Grand Jardin, 06140 VENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Publicité, promotion, guides, plaquettes touristiques, édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.