Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SYNDICAT D'INITIATIVE DE PYLA sur MER (Association selon la loi 1901), Rond Point du Figuier

Numéro de dépôt :
1744646
Date de dépôt :
12/04/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/1998
Marque en couleurs, figurative de SYNDICAT D\'INITIATIVE DE PYLA sur MER Rond Point du Figuier

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 avril 1988 par l'association loi 1901 SYNDICAT D'INITIATIVE DE PYLA sur MER Rond Point du Figuier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 SYNDICAT D'INITIATIVE DE PYLA sur MER Rond Point du Figuier domicilié(e) 33115 PYLA Sur MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FranÇoise LAFON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744646.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 avril 1998.

SYNDICAT D'INITIATIVE DE PYLA sur MER Rond Point du Figuier a également déposé les autres marques suivantes : "VENT D'OCEAN" PYLA


SYNDICAT D'INITIATIVE DE PYLA sur MER (Association selon la loi 1901), Rond Point du Figuier - 33115 PYLA Sur MER - France


FranÇoise LAFON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-12

Papier à en-tête, enveloppes, affiches, autocollants, dépliants, cartes, guides, chemises cartonnées ou plastifiées, éditions diverses, écussons, tissus, serre-tête, chêches, vêtements, tee-shirt panneaux ni lumineux ni'mécanique (non métalliques) directionnels et d'informations

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.