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Marques déposées par l'association loi 1901 Syndicat d'Initiative de Martigné-Ferchaud
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Etincelles Aquatiques
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Etincelles Aquatiques
Syndicat d'Initiative de Martigné-Ferchaud (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
96611266
Date de dépôt :
14/02/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2006

Présentation de la marque Etincelles Aquatiques

Déposée le 14 février 1996 par l'association loi 1901 Syndicat d'Initiative de Martigné-Ferchaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Etincelles Aquatiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 Syndicat d'Initiative de Martigné-Ferchaud domicilié(e) Place Sainte Anne, 35640 MARTIGNE-FERCHAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PEAUDEAU Jean-Luc Président du Syndicat d'Initiative - France.

La marque Etincelles Aquatiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Etincelles Aquatiques est expirée depuis le 14 février 2006.


Syndicat d'Initiative de Martigné-Ferchaud (Association loi 1901) - Place Sainte Anne, 35640 MARTIGNE-FERCHAUD - France


Mr PEAUDEAU Jean-Luc Président du Syndicat d'Initiative - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

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