Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA LEVRETTE DE CHARMES
Numéro de dépôt :
1708462
Date de dépôt :
16/10/1989
Lieu de dépôt :
MIRECOURT
Date d'expiration :
16/10/1999
Présentation de la marque LA LEVRETTE DE CHARMES
Déposée le 16 octobre 1989 par Syndicat d'initiative de Charmes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MIRECOURT), la marque française « LA LEVRETTE DE CHARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA LEVRETTE DE CHARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LEVRETTE DE CHARMES est expirée depuis le 16 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18