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Marques déposées par Syndicat d'Elevage et de Contrôle Laitier de l'OrneTODO
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ORNE CONSEIL ELEVAGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORNE CONSEIL ELEVAGE
Syndicat d'Elevage et de Contrôle Laitier de l'Orne, Syndicat Professionnel 1884

Numéro de dépôt :
3702769
Date de dépôt :
05/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2020
ORNE CONSEIL ELEVAGE de Syndicat d\'Elevage et de Contrôle Laitier de l\'Orne

Présentation de la marque ORNE CONSEIL ELEVAGE

Déposée le 5 janvier 2010 par Syndicat d'Elevage et de Contrôle Laitier de l'OrneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORNE CONSEIL ELEVAGE »

Le déposant est Syndicat d'Elevage et de Contrôle Laitier de l'OrneTODO domicilié(e) 52 Bd du 1er Chasseurs - 61000 - ALENCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 937 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat d'Elevage et de Contrôle Laitier de l'Orne domicilié(e) 52 Bd du 1er Chasseurs - 61000 - ALENCON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORNE CONSEIL ELEVAGE est expirée depuis le 5 janvier 2020.


Syndicat d'Elevage et de Contrôle Laitier de l'Orne, Syndicat Professionnel 1884 - 52 Bd du 1er Chasseurs - 61000 - ALENCON - France - SIREN 780937520


Syndicat d'Elevage et de Contrôle Laitier de l'Orne - 52 Bd du 1er Chasseurs - 61000 - ALENCON - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires.