Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rucher école Elie Pellequer, Formation apicole Elie Pellequer.
Syndicat d'Apiculturebdu Gard, Syndicat

Numéro de dépôt :
4250689
Date de dépôt :
18/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2026
Rucher école Elie Pellequer, Formation apicole Elie Pellequer. de Syndicat d\'Apiculturebdu Gard

Présentation de la marque Rucher école Elie Pellequer, Formation apicole Elie Pellequer.

Déposée par voie électronique le 18 février 2016 par Syndicat d'Apiculturebdu Gard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rucher école Elie Pellequer, Formation apicole Elie Pellequer. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est Syndicat d'Apiculturebdu Gard, Syndicat domicilié(e) 80 impassse Magali - 30000 - Nîmes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric Chambon domicilié(e) 80 imapsse magali - 30000 - Nîmes - France.

La marque Rucher école Elie Pellequer, Formation apicole Elie Pellequer. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rucher école Elie Pellequer, Formation apicole Elie Pellequer. arrivera à expiration en date du 18 février 2026.


Syndicat d'Apiculturebdu Gard, Syndicat - 80 impassse Magali - 30000 - Nîmes - France


M. Frédéric Chambon - 80 imapsse magali - 30000 - Nîmes - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Éducation ; formation ; recyclage professionnel .