Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIODYN
SYNDICAT D'AGRICULTURE BIO-DYNAMIQUE

Numéro de dépôt :
1742694
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/1999

Présentation de la marque BIODYN

Déposée le 17 février 1989 par SYNDICAT D'AGRICULTURE BIO-DYNAMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIODYN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT D'AGRICULTURE BIO-DYNAMIQUE, domicilié(e) 68, rue de Caumartin, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque BIODYN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SYNDICAT D'AGRICULTURE BIO-DYNAMIQUE - 68, rue de Caumartin, 75009 PARIS - France


CABINET PORTE - France


Inscription le 2 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267703 - Publication au BOPI 1998-12-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) tous ces produits étant issus de l'agriculture bio-dynamique