MARNE LA VALLEE DESCARTES DEVELOPPEMENT
Présentation de la marque MARNE LA VALLEE DESCARTES DEVELOPPEMENT
Déposée le 7 septembre 2010 par la société Syndicat d'Agglomération Nouvelle Marne la vallée val maubuée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARNE LA VALLEE DESCARTES DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MARNE LA VALLEE DESCARTES DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARNE LA VALLEE DESCARTES DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 7 septembre 2020.
Syndicat d'Agglomération Nouvelle Marne la vallée val maubuée a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04