Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARNE LA VALLEE DESCARTES DEVELOPPEMENT
Syndicat d'Agglomération Nouvelle Marne la vallée val maubuée, EPCI

Numéro de dépôt :
3765110
Date de dépôt :
07/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2020
MARNE LA VALLEE DESCARTES DEVELOPPEMENT de Syndicat d\'Agglomération Nouvelle Marne la vallée val maubuée

Présentation de la marque MARNE LA VALLEE DESCARTES DEVELOPPEMENT

Déposée le 7 septembre 2010 par la société Syndicat d'Agglomération Nouvelle Marne la vallée val maubuée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARNE LA VALLEE DESCARTES DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la société Syndicat d'Agglomération Nouvelle Marne la vallée val maubuée domicilié(e) 5 place de l'Arche Guédon - 77207 - TORCY MARNE LA VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 247 700 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat d'Agglomération Nouvelle Marne la vallée val maubuée domicilié(e) 5 place de l'Arche Guédon - 77207 - TORCY MARNE LA VALLEE - France.

La marque MARNE LA VALLEE DESCARTES DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARNE LA VALLEE DESCARTES DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 7 septembre 2020.

Syndicat d'Agglomération Nouvelle Marne la vallée val maubuée a également déposé les autres marques suivantes : MARNE LA VALLEE DESCARTES INNOVATION


Syndicat d'Agglomération Nouvelle Marne la vallée val maubuée, EPCI - 5 place de l'Arche Guédon - 77207 - TORCY MARNE LA VALLEE - France - SIREN 247700362


Syndicat d'Agglomération Nouvelle Marne la vallée val maubuée - 5 place de l'Arche Guédon - 77207 - TORCY MARNE LA VALLEE - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Communication économique et territoriale, à savoir, promotion publicitaire et valorisation économique des filières d'excellence du territoire. Conseil en marketing territorial. Conseil en développement économique. Veille économique sur des secteurs stratégiques, traitement de données économiques et financières. Mise en place d'outils de développement économique (incubateur, pépinière..), à savoir, aide administrative à la création d'entreprises ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés. Aide en matière de formation à la création d'entreprises. ;

Etudes de projets techniques.